Lieux disponiblesFermer la fenêtre
« Newsroom mondial
Fermer la fenêtre
Sujet

Renseignements sur les droits et l’utilisation (Mise à jour 21/02/2012)

CONDITIONS D'UTILISATION

En utilisant ce site, vous acceptez les conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, n’utilisez pas ce site. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, veuillez donc vérifier s’il y a des modifications chaque fois que vous utilisez le site. Si vous continuez d'utiliser le site après l'affichage de modifications de ces conditions, cela signifie que vous acceptez ces modifications.

LICENCES ET RESTRICTIONS

Ce site est la propriété de la « Corporation of the President of The Church of Jesus Christ of Latter-day Saints », qui le gère. Toute la documentation présente sur ce site (y compris les aides visuelles, le texte, les icones, les affichages, les bases de données, la documentation audiovisuelle et les renseignements en général), nous appartient ou nous en détenons la licence. Sauf indication contraire, vous pouvez afficher, télécharger et imprimer la documentation de ce site uniquement pour un usage personnel et non commercial. De plus, sauf indication contraire, les documents peuvent être reproduits par vos propres moyens pour être utilisés dans des forums publics traditionnels d'information . Sauf indication contraire, les documents peuvent être reproduits par vos propres moyens pour être utilisés dans des forums publics traditionnels d'information,. Il est interdit de transmettre des documents de ce site sur un autre site Internet ou sur un réseau informatique sans notre permission. Il est interdit de transmettre ou de distribuer des documents de ce site à d'autres sites. Il est interdit d'utiliser ce site ou des renseignements s’y trouvant (notamment les noms et adresses des personnes ayant fourni des renseignements) pour vendre ou promouvoir des produits ou des services, solliciter des clients ou dans tout autre objectif commercial.

En plus de tout ce qui précède, nous nous réservons à tout moment le droit de refuser, de révoquer ou de limiter l’utilisation de ce site, notamment pour la reproduction de son contenu. Nous n'avons toutefois pas la responsabilité de déterminer ce que signifie une « utilisation raisonnable » pour les personnes souhaitant utiliser les documents de ce site. Cette responsabilité repose entièrement sur l'utilisateur. En outre, nous n'avons pas l'obligation de fournir d'autres renseignements sur nos sources, ni de garantir que les documents peuvent être utilisés à d'autres fins. Cette responsabilité relève en dernier ressort de l'utilisateur. Toutefois, l'Église garde le droit d'empêcher toute atteinte à ces documents et de déterminer ce qu'est une « utilisation raisonnable » selon la loi.

CODE DE CONDUITE

Vous vous engagez à ne pas transmettre ni afficher sur ce site, individuellement ou en groupe, des renseignements qui pourraient être considérés comme nuisibles ou insultants pour d’autres utilisateurs et à ne pas prendre l’identité d’un autre utilisateur pour cacher la vôtre ni à engager des tiers à le faire. Vous vous engagez à ne rien faire qui puisse interrompre la transmission de données vers et depuis ce site, endommager son service ou son fonctionnement, ou contourner tout contrôle ou règle d’utilisation que nous avons mis en application. Vous comprenez que les actions nuisibles ou insultantes peuvent avoir pour conséquences l’annulation de votre droit d’utiliser ce site et des poursuites judiciaires à votre encontre.

LIENS

Pour vous aider, ce site peut contenir des liens vers des sites Internet gérés par d’autres entités. Nous n’avons la charge ni de l’entretien, ni de la gestion de ces sites et nous ne sommes pas responsables de leur contenu. Bien que nous ayons essayé, en toute bonne foi, de n'établir de lien que vers des sites convenables et de bon goût, il est possible que certains d’entre eux contiennent des documents inconvenants ou répréhensibles. Si vous trouvez ce genre de documentation en utilisant notre site, veuillez nous en prévenir immédiatement.

Nous partons de l’idée que les personnes qui mettent de la documentation à disposition sur l'Internet s'attendent à ce que celle-ci soit publiquement et largement disponible. Par conséquent, nous partons de l’idée qu'il est légalement autorisé et logique d'établir des liens vers d'autres sites et que cela répond aux attentes des utilisateurs de l'Internet. Toutefois, si l'accès à un site déterminé devait être limité, le gestionnaire de ce site devrait nous en avertir rapidement.

JURIDICTION ET LOIS APPLICABLES

Cet accord est régi par le droit de l’État d’Utah (États-Unis d'Amérique) pour les accords passés dans l’État et devant s’y réaliser entièrement, sans qu’il puisse être tenu compte du droit d’autres régions qui divergerait. Toute action que vous mènerez pour faire respecter cet accord ou pour tout sujet en rapport avec ce site sera porté devant une cour territoriale ou fédérale située dans le comté de Salt Lake (Utah, États-Unis), et vous consentez à respecter l'autorité de ces cours de justice et à vous soumettre à leur décision. Si une partie de cet accord se révèle illégale, nulle ou inapplicable, toute ou en partie, le reste des dispositions n'en sera pas affecté, à moins que nous ne déterminions que la disposition non applicable soit un terme essentiel de l'accord, auquel cas nous pourrons modifier l'accord, à notre discrétion.

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

Nous ne sommes pas responsables de tout dommage direct ou indirect résultant de votre utilisation, ou de votre incapacité à le faire, des documents de ce site ou de tout site lié, notamment mais non exclusivement, toute perte de gains, toute interruption d'activité commerciale et toute perte de logiciel ou d'autres données sur votre système de traitement de l'information. La totalité de notre responsabilité pour tout dommage, perte et cause d'action en justice ne pourra en aucun cas excéder le montant que vous aurez éventuellement payé pour accéder à ce site ou à tout site lié.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

LA DOCUMENTATION DE CE SITE ET DE TOUT SITE LIÉ EST FOURNIE « EN SON ÉTAT » ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. DANS LA PLUS GRANDE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS N'ASSURONS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS NON EXCLUSIVEMENT, AUCUNE GARANTIE DE TITRE NI AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE POSSIBILITÉ DE COMMERCIALISATION ET DE CORRESPONDANCE À UN OBJECTIF PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES FONCTIONS DE CE SITE SERONT ININTERROMPUES OU EXEMPTES D'ERREUR, QUE LES IMPERFECTIONS SERONT CORRIGÉES, NI QUE CE SITE OU LE SERVEUR QUI LE MET À DISPOSITION SONT EXEMPTS DE VIRUS OU DE TOUT AUTRE COMPOSANT NUISIBLE.

MARQUES DÉPOSÉES

« Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours », « Le Liahona », le « Livre de Mormon » et « Mormon » sont des marques déposées d’Intellectual Reserve, Inc.

QUESTIONS ET DEMANDES RELATIVES AUX COPYRIGHTS

Si vous avez besoin d’aide ou de renseignements concernant les documents dont l’Église détient le copyright, vous pouvez prendre contact avec le Church’s Intellectual Property Office :

Par téléphone : 801-240-3959 ou 1-800-453-3860, poste 2-3959

Par fax : 801-240-1187

Adresse électronique :cor-intellectualproperty@ldschurch.org

Pour faire une demande d’utilisation de documents dont l’Église détient le copyright, veuillez remplir le formulaire approprié :

Pour des demandes d’ordre général :Formulaire de demande de copyright

Pour des documents qui seront utilisés dans un manuscrit :Formulaire de demande de copyright pour manuscrit

Pour la création d'arrangements musicaux :Formulaire de demande de copyright pour les arrangements musicaux

Le formulaire de demande et tout autre document nécessaire précisé dans le formulaire peuvent être envoyés à :

Attention : Licensing
Intellectual Property Office
50 East North Temple Street
Salt Lake City, Utah 84150-0018, États-Unis

Vous pouvez aussi faxer ou envoyer ce formulaire par courrier électronique au numéro de fax ou à l’adresse électronique indiqués ci-dessus.

Remarque : Le temps moyen pour obtenir une réponse dans le cas d’une demande non commerciale est de deux à quatre semaines ; les demandes d’ordre commercial requièrent environ quatre à six semaines.

Date d’entrée en vigueur : 21 février 2012

Remarque concernant le nom de l’Église: Quand vous parlez de l’Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours, veuillez utiliser le nom complet de l’Église la première fois que vous la mentionnez. Pour avoir plus de renseignements sur l’utilisation du nom de l’Église, consultez notre Guide de rédaction en ligne.